J.O. Numéro 198 du 27 Août 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13233

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Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines

NOR : DEFD0001944A



Le ministre de la défense,
Vu le décret no 2000-809 du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;
Vu l'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des ressources humaines,
Arrête :



Art. 1er. - Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement comprend :
1. Le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;
2. Le bureau des officiers des corps de l'armement et des fonctionnaires ;
3. Le bureau des personnels contractuels ;
4. Le bureau du personnel militaire des armées.

Art. 3. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier comprend :
1. Le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;
2. Le bureau de la gestion des carrières ;
3. Le bureau de la gestion du recrutement ;
4. Le bureau des effectifs.

Art. 4. - La sous-direction de la formation comprend :
1. Le bureau de la politique de la formation ;
2. Le bureau de la gestion des organismes de formation ;
3. Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs.

Art. 5. - La sous-direction des affaires générales et sociales comprend :
1. Le bureau du personnel civil ;
2. Le bureau du personnel militaire ;
3. Le bureau de la politique des rémunérations ;
4. Le bureau des affaires financières ;
5. Le bureau des affaires sociales ;
6. Le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.

Art. 6. - La sous-direction de gestion du personnel comprend :
1. Le bureau de la gestion des cadres de niveau I ;
2. Le bureau de la gestion des cadres et du personnel de niveaux II et III ;
3. Le bureau de la gestion des actions de formation ;
4. Le bureau de la chancellerie, de la mobilité et des effectifs du personnel militaire des armées.

Art. 7. - La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants :
1. Le centre d'enseignement et de formation d'Ile-de-France qui comprend l'école technique normale de Paris ;
2. Le centre de formation de Bourges qui comprend l'école de formation technique et l'école technique normale de Bourges ;
3. Le centre de formation de Brest qui comprend l'école de formation technique et l'école technique normale de Brest ;
4. Les centres de formation de Cherbourg, Latresne, Lorient et Toulon qui comprennent les écoles de formation technique correspondantes.

Art. 8. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des ressources humaines est abrogé.

Art. 9. - Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 août 2000.


Alain Richard